dossier II : Les volontaires de solidarité internationale Volontariat international : vers un nouveau statut Offrir un cadre juridique plus sûr aux volontaires et renforcer le partenariat entre l'État (ministère des Affaires étrangères) et les associations chargées de les encadrer, pour pouvoir accueillir un plus grand nombre de candidats au volontariat de solidarité internationale, tels sont les objectifs du projet de loi présenté au conseil des ministres du mercredi 7 janvier 2004, avant d'être soumis au parlement. Le régime actuel (relevant du décret du 30 janvier 1995 pour la majeure partie du volontariat associatif de solidarité internationale) présente un certain nombre de points faibles sur le plan juridique. De plus, aucune disposition ne couvre les missions inférieures à un an. Il fallait donc créer un cadre juridique sûr qui s'applique à l'ensemble des missions de volontariat. C'est pourquoi la nécessité d'une loi spécifique au volontariat associatif s'est imposée. Ce qu'apporte le projet de loi Le texte du projet présenté a fait l'objet d'une large concertation avec les associations. Pour la 1ère fois une loi couvrira l'ensemble des formes de volontariat associatif de solidarité internationale : dans tous les pays hors de l'Union Européenne ; quel que soit l'âge du volontaire ; quelle que soit la durée de la mission ; quel que soit le mode de financement de la mission. Les missions de volontariat seront ouvertes aux Français et aux autres nationalités de l'Union européenne, mais aussi aux étrangers résidant régulièrement en France. En termes juridiques, la nouveauté est l'institution d'un type de contrat sui generis qui "organise une collaboration désintéressée" entre une association agréée et une personne majeure. Pour plus d'info : http://coordinationsud.datapps.com/data/admin/dossierv1_pointinfo.doc Partir en mission humanitaire : enrichissant et enthousiasmant (sondage CLONG-V / IPSOS, sept. 2003) (cet article reprend de larges extraits d'un texte publié sur le site d'IPSOS : www.ipsos.fr/CanalIpsos/articles/1162.asp?rubId=1162) Les VSI sont 10 000 à être partis en mission depuis 1998 sur des projets de développement et d'urgence humanitaire. Afin de mieux les connaître, le Comité de Liaison des ONG Volontariat a demandé à Ipsos de réaliser une enquête auprès de volontaires revenus de mission depuis 5 ans et moins. L'étude révèle leur enthousiasme pour leur mission, mais aussi la perception du manque de reconnaissance de ce statut au retour en France. (lire la suite de l'article...) dossier III : Cellule des bibliothèques scolaires au Mali Interview de Modibo Bah, responsable de la Cellule des Bibliothèques Scolaires au Mali Cet entretien provient du site Savoirs CDI animé par les CRDP de Bretagne, de Poitou-Charentes et de l'Académie de Lyon. Le Cercoop remercie vivement le CRDP de Poitou-Charentes de lui avoir autorisé cette reproduction. Il remercie également ses amis de Centraider qui lui ont signalé ce document. Vous pouvez retrouver le texte complet de cet entretien sur le site Savoirs CDI (http://savoirscdi.cndp.fr). Savoirs CDI : Pouvez-vous vous présenter et nous exposer l'objet de votre présence en France ? Modibo Bah : Je m'appelle Modibo Bah et je suis responsable d'un nouveau service qu'on vient de créer au Mali, la Cellule des Bibliothèques Scolaires (CBS). Ce service a en charge la gestion des bibliothèques des écoles fondamentales au Mali (en France, cela correspond aux écoles primaires et aux collèges). (...) Cependant pour pouvoir mener à bien cette mission mise en place avec la coopération française (le projet d'appui à la filière du livre au Mali), j'ai souhaité que mon équipe et moi-même suivions des formations, parce qu'on ne s'improvise pas bibliothécaire ni documentaliste (...). Trois collègues ont déjà suivi une formation de 3 mois au CRDP et dans des établissements scolaires de l'Académie de Poitiers, leur permettant de s'initier au B. A. BA du métier. A leur retour, ils ont commencé à réinvestir leurs acquis et à les adapter aux besoins du Mali. Moi, je suis là pour 6 mois pour observer et analyser le fonctionnement des CDI, pour s'inspirer de l'expérience française en matière de documentation en milieu scolaire et au retour élaborer une politique qu'on adaptera au contexte malien en tenant compte de nos réalités et de nos moyens. Voilà l'objet de ma présence en France... (lire la suite de l'article...) concours, financements, appels à projets Parmi les informations ci-dessous, plusieurs nous ont été fournies par nos amis de Coordination Sud (www.coordinationsud.org. Contact : François Fiard, financement@coordinationsud.org) et par la Cellule Entreprises et coopération (Représentation française à Bruxelles, www.rpfrance.org/cec/homecec.htm). Nous les en remercions. Ministère des Affaires étrangères (cofinancements associatifs) Prochaines dates de dépôt des dossiers, pour les cofinancements des associations de solidarité internationale par la Mission pour la Coopération non gouvernementale (MCNG) : Date limite de dépôt des dossiers Date du comité de pilotage 29 mars 2004 18 juin 2004 07 juin 2004 19 septembre 2004 Rappel: la MCNG a sorti un vade-mecum sur le cofinancement des ASI, disponible sur le site du ministère des Affaires étrangères. Contact : Ministère des Affaires étrangères, DGCID, MCNG, 57 bd des Invalides, 75700 Paris 07 SP, tél. 01 53 69 30 00 - www.diplomatie.fr Dotation des solidarités Nord-Sud (pour petits projets associatifs.) Dates limites de dépôt des dossiers : 31 mars 2004 (pour projets démarrant entre fin avril et fin octobre 2004) ou 15 septembre 2004 (pour projets hiver 2004 - printemps 2005). Voir Formations dans ce bulletin. Contact : Amélie Thibierge (jusqu'en fin août) puis Anne d'Orgeval, Agence des Micro-Projets, 11 rue de Vaugirard, 75006 Paris - tél. 01 43 26 97 52, télécopie 01 46 34 75 45, microprojets@la-guilde.org, www.la-guilde.org Ouverture européenne : concours "Envie d'agir !" 2004 Eligibilité : tous jeunes (11 - 28 ans) présentant des projets individuels ou collectifs, aux niveaux local, national, international ou européen. Projets concernés (réalisés du 1er juin au 30 juin 2005) : citoyenneté, environnement, humanitaire (aide d'urgence, solidarité internationale...), solidarité, Europe. Date limite : 15 mai 2004 auprès de votre direction départementale jeunesse et sports. Pour plus d'info : www.enviedagir.fr Contacts : - DRJS Besançon (03 81 41 26 26, www.drdjs-franche-comte.jeunesse-sports.gouv.fr, mjs-025@jeunesse-sports.gouv.fr) - DDJS Jura (03 84 35 27 00, mjs-039@jeunesse-sports.gouv.fr) - DDJS Haute-Saône (03 84 97 12 00, mjs-070@jeunesse-sports.gouv.fr) - DDJS Territoire de Belfort (03 84 21 22 30, mjs-090@jeunesse-sports.gouv.fr) La Course en Solidaire 2004 Concours ouvert à tous les jeunes (16 - 28 ans) porteurs d'un projet pouvant se résumer autour des mots-clefs : Ensemble / Solidarité / Aventure humaine / Projets collectifs. Pour l'année 2004 les thématiques sont : la Sécurité routière, le Lien social et la lutte contre les discriminations. Les projets devront débuter avant le 15 décembre 2004. Financement du projet sous forme de bourse. Contacts : - Mutualité Française Doubs (03 81 65 82 78) - Mutualité Française Jura (03 84 87 19 77) - Mutualité Française Haute Saône (03 84 76 05 05) - Mutualité Française du Territoire de Belfort (03 84 58 62 62) Commission européenne Les informations ci-dessous sont résumées. Reportez-vous aux lignes directrices de chacun de ces appels d'offre pour plus de précision. Voir : http://europa.eu.int/comm/europeaid/cgi/frame12.pl (sauf pour les jumelages). Action de soutien en faveur des jumelages (DG EAC n°64/03, JOC du 19/11/2003) : rencontres entre citoyens de communes jumelées, conférences sur des thèmes européens liés au jumelage de villes, séminaires de formation et d'information destinés aux responsables de jumelages. Éligibilité : pays de l'UE ou adhérant en mai 2004. Dates limites : suivant date de démarrage du projet (dernier dépôt : 1er juin 2004 pour les actions commençant entre le 1er octobre et le 31 décembre 2004). Pour plus d'info : http://europa.eu.int/comm/dgs/education_culture/towntwin/index_fr.html Sécurité alimentaire - ONG 2003 (Bénéficiaires : Angola, Erythrée,Ethiopie, Soudan, EDCongo, Sierra Leone, Yémen). Référence : EuropeAid/117692/C/G/Multi. Date limite : 06.05.2004 Micro-projets en Russie (ref EuropeAid/119080/L/G/RU). Date limite : 9 avril. Appel à proposition géré par la Délégation à Moscou. Pour plus d'info : http://europa.eu.int/comm/europeaid/projects/eidhr/cfp-micro_fr.htm et http://www.eur.ru. Micro-projets en Cisjordanie et dans la Banda de Gaza (ref EuropeAid/117233/L/G/). Date limite : 15 avril 2004. Appel à proposition géré par le Bureau de représentation de la Commission en Cisjordanie/Bande de Gaza et à Jérusaleml Est. Pour plus d'info : http://europa.eu.int/comm/europeaid/projects/eidhr/cfp-micro_fr.htm et www.delwbg.cec.eu.int Erasmus Mundus : lancement (le 01.01.04) d'un nouveau programme "Erasmus", baptisé "Erasmus Mundus" (opérationnel à la rentrée universitaire 2004-2005). But : encourager la mobilité des étudiants, mais les bénéficiaires sont les étudiants post-graduate du monde entier. Autre différence : Erasmus Mundus se veut un label d'excellence. Pour plus d´info : http://europa.eu.int/comm/education/programmes/mundus/index_fr   Concord, confédération européenne des ONG a ouvert son site internet : www.concordeurope.org. La rubrique "Sujets traités / Cofinancement des ONG", compilera les positionnements de Concord ainsi que les documents ressources sur les cofinancements européens.
	infos pratiques Source : Coordination Sud (www.coordinationsud.org) La déductibilité des dons et des cotisations Voir la synthèse sur cette question sur le site www.associationmodeemploi.fr L'essentiel à savoir est que les dons faits à une association reconnue d'utilité publique, ou à tout autre organisme "d'intérêt général ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel, ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, (...) à la défense de l'environnement naturel ou à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques françaises", sont déductibles des impôts sur le revenu du donateur à hauteur de 60% du don et dans la limite de 20% du revenu imposable. Une déduction similaire existe pour les entreprises, dans la limite, cette fois, de 5 pour mille de leur chiffre d'affaires. Pour bénéficier de cette déduction, le contribuable doit joindre à sa déclaration des revenus un reçu émanant de l'association ayant bénéficié du don. Un formulaire officiel existe pour ce reçu, vous pouvez le télécharger sur le site de Coordination Sud. Enfin, à noter que les cotisations peuvent être assimilées à des dons dès lors que l'adhésion à l'association n'ouvre pas droit à des avantages ou à des services particuliers. C'est le cas notamment des cotisations qui n'ouvrent droit qu'à des avantages statutaires (droit de vote et de participation à la vie institutionnelle de l'association). Guide : "les associations en France - aspects juridiques, fiscaux et économiques" L'UNOGEP (Union nationale des organismes faisant appel à la générosité du public) a publié sur son site Internet un guide sur les aspects juridiques, fiscaux et économiques des associations en France. Télécharger le document à : www.unogep.org/ewb_pages/l/les_associations.php
	informations diverses Un colloque sur la "Coopération décentralisée : mode d'emploi" Un colloque a été organisé au Sénat, le 22 octobre 20036, sur le thème "Coopération décentralisée : mode d'emploi", auprès d'une assistance nombreuse composée de parlementaires et de diplomates, de représentants des collectivités territoriales françaises et étrangères, de responsables institutionnels et d'experts. Ce colloque était organisé par la Délégation du Bureau du Sénat à la Coopération décentralisée, ce dossier entre directement dans la mission constitutionnelle du Sénat envers les collectivités locales, puisqu'il concerne directement les relations qu'entretiennent celles-ci avec leurs homologues étrangères. Un certain nombre de Sénateurs, on fait part de leur propre expérience de la coopération décentralisée, et de recueillir les témoignages de quelque trente intervenants qui se sont succédé à la tribune. La journée a permis d'aborder 2 grandes problématiques : les grands dossiers de la coopération décentralisée ; les défis à relever pour une plus grande efficacité de la coopération décentralisée. A l'issue du colloque organisé, le Président de la Délégation du Bureau du Sénat à la coopération décentralisée, a esquissé les grandes lignes d'un plan sénatorial de la coopération décentralisée. Source : La lettre hebdomadaire du Carrefour n°145 du 27 oct. 2003 (www.carrefourlocal.org) Proposition de loi sur la coopération internationale des collectivités territoriales et des agences de l'eau pour l'alimentation en eau (...) Une proposition de loi sur la coopération internationale des collectivités territoriales et des agences de l'eau dans les domaines de l'alimentation en eau et de l'assainissement [a été déposée en janvier 2004]. Ce texte vise à donner un cadre légal aux communes, syndicats de distribution des eaux et agences de l'eau qui souhaitent affecter une partie du produit de la redevance à des actions relatives à l'eau et à l'assainissement dans des pays en développement, qui connaissent des besoins particulièrement urgents. Il est ainsi proposé d'insérer, après l'article L. 2224-5 du code général des collectivités territoriales, un nouvel article permettant aux communes ou aux établissements publics de coopération intercommunale chargés du service de l'eau potable et de l'assainissement au sens de l'article 2224-5 de mener, sur une base volontaire, de telles opérations dans le cadre du budget de ce service et sur les ressources qui y sont affectées, dans la limite de 1% de ces ressources. (...) En ce qui concerne les agences de l'eau, le texte prévoit d'ajouter à l'article L. 213-5 du code de l'environnement un alinéa leur permettant d'intervenir dans le domaine de la coopération internationale, et notamment dans celui de l'aide humanitaire, dans les limites de leurs compétences et dans le respect des engagements internationaux de la France. Leurs dépenses seraient plafonnées à un pour cent de leurs ressources. Source : La lettre hebdomadaire du carrefour des collectivités territoriales (5 janvier 2004), www.carrefourlocal.org Kit pédagogique / jeunes réfugiés en Afrique Un kit pédagogique produit par le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR) grâce à un financement de l'Union européenne a été adressé en janvier 2004 aux 8000 lycées professionnels et collèges publics et privés sous contrat. Il est destiné à sensibiliser les élèves du second degré à la situation des jeunes réfugiés en Afrique. Cet ensemble convient particulièrement aux élèves de 5ème des collèges et des classes de CAP des lycées professionnels. Il comprend une vidéo, un dossier pour élèves et un dossier pour les enseignants. Dans le cas où des collèges et lycées professionnels de votre académie n'auraient pas reçu ce kit ou en souhaiteraient des exemplaires supplémentaires, ils peuvent s'adresser directement à la délégation française du HCR. Contact : Mme Louise Aubin, 9 rue Kepler, 75116 Paris, tél 01 44 43 48 57, fax 01 40 70 07 37.
	recherche de partenaires Bosnie-Herzégovine / éducation Dans le cadre d'un projet de soutien aux professeurs de français en Bosnie-Herzégovine, le Service de coopération et d'action culturelle (SCAC) de l'ambassade de France à Sarajevo cherche à mettre en relations des professeurs (collège/lycées) français et bosniaques pour une forme de "parrainage". Contact : Mélanie Lambert , pour Erik Ponsard , Adjoint du Conseiller culturel, scientifique et technique, SCAC, Ambassade de France en Bosnie-Herzégovine, Pehlivanuša 5, 71000 Sarajevo, tél. +387 (0)33 211 844, fax +387 (0)33 211 82 NB : merci aux personnes intéressées de bien vouloir prendre contact au préalable avec JP. Tarby (03 81 65 74 05, jeanpaul.tarby@ac-besancon.fr), délégué académique aux relations internationales et à la coopération de l'Académie de Besançon. Roumanie / sport Le 03 mars 2003, une convention a été signée entre l'UFR-STAPS de Besançon et le Collège Universitaire des Sports de Bistrita dans le but de concrétiser un projet de coopération et d'échanges dans le domaine socio-sportif. Les étudiants de la Licence Professionnelle sport et intégration des jeunes en difficulté, travaillent sur la venue de leurs homologues roumains (qui a eu lieu fin janvier 2004) ainsi qu'un voyage d'études dans la ville de Bistrita (du 12 au 21 avril 2004). Partant du diagnostic que nous pourrons y faire en matière de structures éducatives et sportives pour les jeunes défavorisés (orphelins, jeunes de foyers...), nous poursuivons l'objectif de soutenir les étudiants roumains dans la mise en place d'un réseau d'animation socio-sportive progressivement autonome dans leur ville. Pour mener à bien ce projet d'envergure, nous lançons dès à présent un appel aux partenaires intéressés pour nous soutenir. Contact : projetroumanie25@yahoo.fr ou tél. au 06 22 90 73 98 (Caroline Duval) "Coffee jeux" Dans le cadre de la création d'un espace de jeux du monde sur Besançon, deux jeunes entrepreneurs locaux franc-comtois cherchent à entrer en contact avec des artisans, coopératives ou entreprises produisant des jeux dans les pays du Sud, ou toute personne investie sur les questions du jeu. Contact : A la découverte des jeux, tél. 03 81 82 18 05
	offres de services Juriste droits fondamentaux : titulaire d'une Maîtrise en droit public et d'un DESS en droits de l'homme et droit humanitaire, j'ai travaillé au sein d'ONG (MRAP et LICRA) ainsi qu'en cabinet d'avocat. Aujourd'hui je souhaite intégrer une mission de coopération, si possible sur le terrain. Je suis plus particulièrement à la recherche d'une mission en rapport direct avec les droits de l'homme, cependant une mission de développement local me conviendrait également. Contact : guillaume.caroff@wanadoo.fr, tél. 01 45 80 17 72 Chargé de mission coopération décentralisée : ayant un parcours de 3e cycle caractérisé par la polyvalence des savoirs acquis sur différentes régions du monde, différentes périodes de leur histoire et divers champs disciplinaires (politique, économie, journalisme, culture, littérature). Je parle l'Arabe (classique), l'Anglais et l'Espagnol couramment et j'ais des notions d'Italien. Cette formation appliquée sur le terrain m'a permis d'avoir une vision comparative et une bonne compréhension des Etats, des sociétés et des relations internationales. Mon parcours témoigne d'aptitudes à impulser, suivre et développer la coopération décentralisée et les projets de développement entre la France et les pays du Sud. En effet, j'animais pendant 4 ans pour Cités Unies France, l'antenne du Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine à Ramallah. Mon expérience professionnelle a consisté à renforcer des projets, variés et ambitieux, élaborés dans un cadre partenarial entre collectivités locales, visant un objectif global de développement durable pour les populations locales. Entièrement tourné vers l'essor de la coopération décentralisée, me semblant être une contribution riche et positive au développement urbain durable et équilibré au niveau international, je recherche un poste de Chargé de mission à la Coopération décentralisée ou plus largement aux relations internationales. Contact : Toufik Naili, 20 r. JL Barrault, 26000 Valence, tél. 04 75 43 60 15 ou 06 63 04 39 00, toufiknaili@hotmail.com
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