édito




"Faute d'être en mesure de fonder par magie un État du monde tel qu'on le souhaite, il convient de sauver ce qui reste d'un monde souhaitable" écrivait St Exupéry dans Citadelle

La coopération décentralisée, liberté conquise par les collectivités territoriales, est devenue une réalité institutionnelle et politique.
Depuis 1992, cette forme de coopération de collectivité locale à collectivité locale, a montré toute sa pertinence avec la mise en place de partenariats durables, entre des acteurs établis, partageant des mêmes préoccupations pour des actions d'échelle médiane, mêlant technicité et rapports humains...
Elle a ainsi trouvé une place, à mi-chemin entre la coopération étatique et celles des autres acteurs non gouvernementaux.
La coopération décentralisée représente, en effet, un enjeu important de citoyenneté pour les collectivités locales, tout comme l'éducation au développement et à la solidarité internationale est un enjeu légitime de formation dans les écoles.
Elle est le gage :
  • d'une ouverture sur le monde,
  • d'échanges culturels,
  • de développement de la citoyenneté chez les habitants,
  • d'une dynamique d'intégration pour les migrants impliqués dans des projets avec leur pays d'origine,
  • d'une compétitivité et de débouchés pour le tissu local économique local,
  • d'une visibilité et un rayonnement de la collectivité locale,
  • de la découverte de pratiques novatrices pouvant donner lieu à des transferts de savoir et de savoir-faire.
    En créant le CERCOOP qui fonctionne depuis bientôt 4 ans, en mettant en commun des outils de pilotage et d'évaluation, un réseau d'information et d'experts, les collectivités locales se sont dotées d'un outil précieux qui a vocation de regrouper les forces de chacun et agir dans la même direction. Le foisonnement des idées et des initiatives a donné naissance à des échanges approfondis inscrits dans la durée.
    En s'unissant, les collectivités locales affirmeront ainsi leur fort attachement à la coopération de territoire à territoire, à la solidarité internationale et donneront l'impulsion nécessaire à la réussite des actions en cours ou à développer.

    Jean-François HUMBERT
    Président du Conseil régional de Franche-Comté


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    édito 
    les activités
    agenda / partenaires
    obtenir une franchise de TVA pour envoyer du matériel
    concours, financements, appels à projets
    programme européen jeunesse
    mères pour la paix
    recherche de partenaires
    offre d'emploi
    offres de services
    envie d'agir ?



    les activités du CERCOOP

  • formations
    La prochaine formation organisée à la Saline Royale sera la suivante :
    • Session n°31 - 05 avril 2003 :
      - Thème : Capitaliser pour communiquer ; capitaliser pour accroître l'efficacité de nos actions de coopération internationale
      - Intervention : GRET (Groupe de recherche et d'échanges technologiques) et Programme Terre d'Avenir.
      Le détail de cette formation et le bulletins d'inscription sont disponibles : cliquer ici....
    A noter que la session n°30 (Thème : Présenter une demande de cofinancement associatif au ministère des Affaires étrangères, Intervention : François Fiard, conseiller en cofinancements à Coordination SUD), initialement prévue le 15 mars 2003, a été repoussée au 13 décembre 2003, en raison d'un nombre d'inscrits trop faible.
    Une formation sur le tourisme solidaire est également en cours d'élaboration.

  • comités de pilotage et d'orientation du Cercoop
    Les réunions des Comité d'orientation et Comité de pilotage du CERCOOP ont eu lieu à la Saline Royale le 22 janvier 2003.

  • semaine de la solidarité internationale (SSI)
    Un bilan régional de la Semaine a eu lieu à la Saline Royale le mercredi 15 janvier 2003, profitant notamment des apports des coordinations locales de Belfort, Besançon et Dole.
    La SSI 2003 aura lieu du 12 au 23 novembre (12 jours, cette année...).
    Et la première réunion régionale pour la préparation de l'édition 2003 de la Semaine aura lieu le mercredi 02 avril à la Saline Royale, à 15h00.
    A noter la constitution, en février, d'un comité pour piloter la Semaine dans le Nord / Franche-Comté (contact : Maison de la Méditerranée).

  • groupes régionaux de mutualisation
    • Éducation au développement
      Conformément aux décisions prises lors de la réunion du 19 novembre 2002 à la Saline Royale, un groupe de travail - mis sur pied avec la DARIC (qui coordonne la dynamique) et RéCiDev - a tenu une première réunion le 14 février 2003, au CRDP de Besançon, pour la mise à jour et l'enrichissement du guide pédagogique pour l'éducation au développement et à la citoyenneté imprimé en juin 2002.

    • Groupes de mutualisation géographique
      Des réunions de travail se sont tenues pour préparer les activités à venir des groupes de mutualisation géographique Méditerranée et Amérique latine. D'autres auront lieu prochainement pour l'Afrique subsaharienne et les PECO.
      A noter la prochaine réunion de mutualisation sur l'Amérique latine : le 16 avril 2003, à la Saline Royale, avec l'intervention de plusieurs acteurs de développement latino-américains.

  • rencontres régionales de la coopération décentralisée
    Conformément aux propositions faites lors du dernier comité d'orientation du Cercoop, les prochaines Rencontres régionales de la coopération décentralisée en Franche-Comté pourraient changer de forme et se tenir sur une fréquence bi-annuelle. Un petit groupe a été formé pour travailler sur la question.

  • divers
    Intervention en janvier 2003, aux côtés de la DARIC et de Récidev, dans un stage sur l'éducation au développement inscrit au Plan académique de formation de l'Académie (après une première intervention en novembre dernier).


  • agenda et nouvelles de nos partenaires

    AFDI Jura
    Mission de deux agriculteurs d'Afdi Jura (Agriculteurs Français et Développement International) en novembre 2002 :
    • Rénovation d'un pont à Manjakandriana avec l'aide du Conseil général du Jura pour désenclaver les rizières.
    • Relance des coopératives laitières.
    • Echanges paysans avec la participation de deux agriculteurs du Jura.
    ==> Ces échanges ont permis à un groupe d'une vingtaine d'éleveurs de visiter des exploitations laitières et des coopératives.
    ==> Une formation vivante sur des thèmes aussi variés que l'alimentation du bétail, la santé animal, la culture de l'herbe, l'approvisionnement en intrants, l'organisation de la collecte, la transformation et la commercialisation du lait !

    Du travail pour 2003 :
    • Rénovation de deux barrages pour l'irrigation des rizières (programme sécurité alimentaire).
    • Stage d'un étudiant du LEGTA de Mancy durant l'été :
      -> La place des éleveurs dans la société malgache, les évolutions possibles.
    • Embauche d'un animateur / agent de développement.
    • Accueil, en Franche Comté, de deux agriculteurs malgaches pendant la 6ème Semaine de la solidarité internationale.
      -> une occasion pour des échanges agri-culturels !
    Contact : AFDI Bourgogne / Franche-Comté, 3 rue du Golf, 21800 QUETIGNY, tél. 03 80 48 43 27, télécopie 03 80 48 43 43, mél. afdi.bfc@wanadoo.fr, site : www.afdi-opa.org

    CASOL 70
    Créé fin 2001, le Cercle des Apprenants Solidaires de Haute-Saône (C.A.SOL 70) est le relais, du C.A.SOL Bénin, ONG béninoise.
    Il entend porter ses efforts en 2003 sur le développement des parrainages individuels. Ces parrainages, baptisés Opération 1 pour 2, sont un système qui consiste à soutenir, pendant 3 ans, la scolarité de 2 apprenants : l'un inscrit dans une école de Cotonou et l'autre dans une école primaire située en milieu rural...
    L'apprenant citadin inscrit en (CM1 ou CM2) cours primaire, est parrainé par un adulte qui peut-être une personnalité béninoise ou étrangère. Ce citadin est, en retour, le tuteur d'un autre écolier rural (CE1 ou CE2) cours primaire. Ce tutorat s'oriente en priorité sur la scolarisation des filles, pour contribuer à arrêter les phénomènes sociaux qui empêchent les filles d'aller à l'école le plus longtemps possible (mariage précoce, filles confinées dans le rôle de gardiennes des tout petits ou considérées comme bonnes à tout faire (vidomégons).
    Cette action contribue à redonner vie aux localités villageoises béninoises, pour lutter contre le grand fossé qui se creuse entre les villes et les villages. Elle favorise une relation de partenariat entre les écoles nationales, développe l'esprit touristique chez les enfants, et les aide à vaincre leur timidité et à consolider leur expression orale. Ce brassage entre citadins et ruraux essaie, dans la mesure du possible, de faire aimer l'école aux enfants pour ne pas abandonner en cours de route et présente aussi l'intérêt de sortir les enfants du cadre trop étroit de leur milieu de vie.

    Contact : Janine et Claude CARETTI, 14 rue de l'Eglise, 70 000 COLOMBIER
    Tél. : 03 84 75 92 13 - mél. claude.caretti@wanadoo.fr
    http://perso.wanadoo.fr/couleurs.benin


    CCFD
    Pour sa campagne de carême (du 5 mars au 19 avril 2003), le CCFD (Comité catholique contre la faim et pour le développement) mènera de nombreuses actions d'éducation au développement, en Franche-Comté comme dans toute la France.
    • Pour les publics adultes, ces actions prendront souvent la forme de soirées de partage, occasions de témoignages sur les réalités du Sud, souvent organisées autour d'un bol de riz ou de soupe.
    • Pour les plus jeunes, l'événement Terre d'Avenir sera le point culminant de la campagne. Il aura lieu le samedi 5 avril ou à une date proche dans une quarantaine de villes et secteurs ruraux de la région. Cette année, l'Inde et l'action des partenaires du CCFD dans ce pays sera mis à l'honneur de ces événements festifs et solidaires.
    • Enfin, comme chaque année également, le CCFD accueillera plusieurs de ses partenaires (quatre jeunes femmes venues de Bosnie, d'Inde, du Paraguay et d'Argentine) pour une série d'interventions dans les quatre départements franc-comtois. Une journée d'accueil régionale les réunira le samedi 29 mars de 9h30 à 17h au sanctuaire de Mont Roland, à Dole.

    Contact : Jean-Paul Rivière, délégué national du CCFD en région Bourgogne et Franche-Comté,
    54 av. Georges Pompidou, 39100 Dole, Tél 03 84 82 47 15, mél. jp.riviere@ccfd.asso.fr


    Communes d'Ornans et de Malbrans
    Deux séries d'échanges entre collectivités locales françaises et camerounaises sont prévues, au mois de mars puis de mai 2003, dans le cadre desquelles des communes françaises vont prendre en stage des maires camerounais.
    En Franche-Comté, les communes d'Ornans et de Malbrans ont accepté d'accueillir un maire au mois de mars, celui de la ville de Ndelele (Est - Cameroun).

    Contact : Mairie d'Ornans, 26 rue Pierre Vernier, 25290 Ornans
    tél. 03 81 62 40 30, télécopie 03 81 57 17 87, site www.pays-ornans.com
    Mairie de Malbrans, 25620 Malbrans, tél./fax : 03 81 86 72 02


    Etablissements scolaires du Territoire de Belfort
    Bougeons pour le Burkina. Le vendredi 28 mars 2003, dans les écoles du Territoire de Belfort, les collèges, les lycées, le lycée agricole, un événement sportif peu ordinaire sera organisé : pendant 5 à 10 mn, les élèves mais aussi le personnel administratif et les enseignants, ainsi que les parents d'élèves seront invités à marcher ou à courir pour le Burkina et à effectuer un don symbolique d'un euro minimum, pour aider à la construction d'une bibliothèque à Tanghin-Dassouri au Burkina Faso.
    L'argent récolté sera remis au Comité de jumelage Territoire de Belfort/Tanghin-Dassouri.
    Celui-ci existe depuis 20 ans. Un partenariat approfondi à caractère humanitaire s'est mis en place avec les départements de Tanghin-Dassouri et de Komki-Ipala.
    Le projet de bibliothèque, dont la première pierre a été symboliquement posée en décembre 2002, lors d'un voyage d'une quarantaine de personnes du Territoire, fait suite à la construction d'un lycée à Tanghin. Cette construction est très attendue par les élèves du lycée africain et plus généralement par la population locale, car il n'existe à ce jour aucune infrastructure de ce genre pour les deux départements, soit 80 000 habitants.

    Contact : Inspection académique du Territoire de Belfort, place de la Révolution française, BP. 129, 90003 Belfort, tél. 03 84 57 66 00, télécopie 03 84 28 36 14, mél. a-culture90@ac-besancon.fr

    Maison de la Méditerranée
    Un stage de formation de cadres et d'élus de collectivités locales algériennes et marocaines est co-organisé par la Maison de la Méditerranée et l'association Touiza Solidarités, du 23 février au 09 mars 2003.
    L'objet du programme est de traiter des problématiques et des pratiques de participation citoyenne à la gestion des affaires locales d'une part, de la dynamisation socio-économique et culturelle des territoires locaux d'autre part.

    Contact : Jean Karinthi, Maison de la Méditerranée, Tour bastionnée 41, rue G. Pompidou, 90000 Belfort, tél. 03 84 28 38 10, télécopie : 03 84 21 52 62, mél. maisonmediterranee@free.fr

    Mères pour la Paix
    Le comité départemental du Jura des Mères pour la Paix organise un colloque intitulé "les femmes lancent des ponts de paix". Il se tiendra le samedi 12 avril 2003 (9h - 19h) à la salle des fêtes de Champagnole.
    Ce colloque propose à toutes les bonnes volontés un forum de dialogue et de construction pour la paix.
    Les intervenants seront les suivants : Rachel AMRAM (Israël), Malika BOUSSOUF (Algérie), Maïté MARIANI (Corse), Véronique NAHOUM-GRAPPE (anthropologue-Intervention sur la Tchéchènie), Médiatrice NIWENAMUHA (Rwanda), Nanou ROUSSEAU (présidente de la Fédération "Mères pour la Paix" - Intervention sur l'Afghanistan), Leïla SHAHID (Palestine), Munira SUBASIC (Bosnie), Franz VALLI (Emmaüs International), Jenny VANLHERBERGUE (présidente de "Moeders voor Vrede", Belgique), Marina VLADY (actrice, Marraine de "Mères pour la Paix").
    A 20h30, concert de clôture " Offenbach " par l'ensemble orchestral de Champagnole. Inscriptions avant le 25 mars.

    Contact : Comité départemental du Jura "Mères pour la paix", 6 rue Emile Zola, 39300 Champagnole, tél. 03 84 52 08 87, télécopie 03 84 52 15 41, mél. merespourlapaix39@wanadoo.fr

    RECIDEV
    RéCiDev va organiser dans ses locaux un stage de 2 jours à destination des jeunes souhaitant s'engager dans la solidarité internationale et les échanges interculturels Nord-Sud et Est-Ouest ; et tout particulièrement ceux qui souhaitent monter des projets.
    Ce stage se déroulera les samedis 22 et 29 mars, toute la journée. Le nombre de places est limité à 15 personnes. Il n'y a pas de frais d'inscriptions.
    Coupon d'inscription, à retourner si possible avant le 14 mars.

    Contact : RéCiDev, 3 av. du Parc (Planoise), 25000 Besançon,
    tél. 03 81 41 05 87, fax : 03 81 51 84 60, mél. recidev@wanadoo.fr, site www.recidev.fr.st


    Salsamoondo
    Du 17 au 23 mars 2003, Salsamoondo organise une quinzaine culturelle "Amérique Latine" :

    Cinéma :
  • "Cuba Mon Amour" (de Carlos Marcovich, 1997), Cinéma Victor Hugo, mardi 25 : 14h et 20h
  • "Calle 54" (de Fernando Trueba, 2000), Cinéma Victor Hugo, jeudi 27 à 20h30

    Expositions :
  • Alejandro Russo Mendoza (peintre vénézuélien), du 17 au 29 mars, FJT Les Oiseaux, rue des Cras, Besançon. Entrée libre
  • La Salsa (aspect musical, par Salsamoondo), du 24 au 29 mars (9h-12h / 14h-18h), Espace Bus, GINKO, Pl. St Pierre, Besançon. Entrée libre
  • Actions humanitaires du Comité Amérique Latine du Jura dans différents pays, du 24 au 29 mars, Maison de Quartier Rosemont Saint Ferjeux, Besançon. Entrée libre
  • Action de l'Association Solidarité Pérou, à Lima (création d'un centre culturel, notamment), 24 - 29 mars, BNP Agence Grande Rue, Besançon. Entrée libre

    Concert : Zumbao et Huracan (groupes de salsa), mercredi 26 mars 2003 au Kursaal, Besançon, à partir de 20H30. Réserver auprès de Salsamoondo (bénéfices reversés à l'hôpital San Juan de Dios, à Caracas, Venezuela).

    Débat : "Les actions réalisées par les différents acteurs de la solidarité investis en Amérique Latine : quelle légitimité ? Quelle perception des bénéficiaires ? Quelles attentes réciproques ?", vendredi 28 mars, 19h-22h, Amphi Donzelot, Faculté de lettres, rue Mégevand, Besançon. Entrée libre

    Cours de salsa : avec l'Association Salsamoondo. Mercredi 19 mars, dès 20h30, Bar la Cantina, place Marulaz, Besançon. Entrée et cours gratuits.

    Soirée : Salsa, Merengue, Tcha-tcha-tcha, Zouk. Cours de salsa gratuit au début de la soirée. Mardi 25 mars, dès 21h30, Bar la Cantina, place Marulaz, Besançon. Entrée gratuite.

    Animations :
  • Repas typique, restaurant universitaire de la Bouloie. Animation, démonstrations de salsa. Mardi 25 mars, dès 11h30. Réservé aux étudiants.
  • Démonstrations de salsa, initiation. Samedi 29 mars, dès 11h (tte la journée), Place Saint Pierre, Besançon.

    Contact : Salsamoondo, 36 rue Bersot, 25000 Besançon, tél. 06 75 13 59 58, mél. salsamoondo@caramail.com

    Solidarité Pérou
    Afin de faire connaître le Pérou et aider à financer son projet de centre culturel à Ano Nuevo, bidonville de Lima, l'association Solidarité Pérou organise plusieurs activités au cours du trimestre :
    • vendredi 21 mars à 20h30 chapelle de Bellevaux à Besançon : concert classique
    • du jeudi 10 avril au samedi 12 avril : exposition sur le Pérou à la Maison de Quartier de St Ferjeux, à Besançon, qui se terminera le samedi soir par un repas péruvien avec musique andine groupe QUETZAL
    • samedi 10 mai, au Kursaal de Besançon : soirée repas dansant salsa avec la MEZCLA.
    Contact : André BONVALOT, 7 rue Duchaillut, 25000 Besançon, mél. abonvalot@yahoo.fr

    Et quelques informations de dernières minutes...
    Formation : jeunesse, citoyenneté, engagement, le 15 mars (14h-16h30 pour les 8-15 ans / 16h-19h pour les 15-30 ans), à la Maison des oeuvres - 5bis rue des Chalets - Besançon
    Contact : Hélène Descourvières, CCFD Bourgogne / Franche-Comté, 9B bd Voltaire, 21000 Dijon, tél. 03 80 66 21 61, mél. h.descourvieres@wanadoo.fr

    Centre 1901 de Besançon
    Forum des associations (22 et 23 mars, Micropolis, Besançon)
    Contact : Centre 1901, Maison de la vie associative, 35 rue du Polygone, 25000 Besançon, tél. 03 81 87 80 82, télécopie 03 81 52 42 13, mél. centre-1901-conseils@besancon.com

    Festival étudiant contre le racisme, du 17 au 22 mars
    - Table ronde : Les multiples facettes du racisme (18 mars, 18-20h et 20h30-22h30, salle Jenny d'Héricourt, la Bouloie), avec le MRAP, Amnesty International, la Licra, SOS Racisme, Récidev et l'Unef.
    - Conférence : Les discriminations au Tibet, avec Claude Levenson (19 mars, 19h30, Amphi Donzelot, 30 r. Mégevand, Besançon). Contact : Sébastien Coudry (06 74 95 72 29)
    - Repas africain, avec animation théâtrale " l'exode ", défilé de mode, chants... (jeudi 20 mars, 19h, Salle Villarceau, Besançon). Organisée par l'ACAB (Association Culturelle des Africains de Besançon). Rens. : 06.09.54.36.43
    Contact : Jacques Deriot, CROUS, service culturel, 40 av. de l'Observatoire (Campus de la Bouloie), 25000 Besançon, tél. 03 81 48 46 40, mél. service_culturel_crous@yahoo.fr
    Semaine Toussaint Louverture, du 2 au 7 avril :
    - Le 02 avril 20h au CLA : conférence de M. Emmanuel WESNER, Ambassadeur d'Haïti auprès de l'UNESCO : "Toussaint Louverture, de la naissance au Fort de Joux" (Entrée libre) - Du 31 mars au 11 avril : exposition "Nouveau regard sur Haïti" au CLA (Entrée libre)
    - Le 03 avril à 18h30 : soirée cinéma à l'amphithéâtre Donzelot, Faculté de Lettres (Entrée libre)
    - Le 4 avril : soirée festive : dégustations, chants, danse, exposition d'art haïtien - Restaurant universitaire Cité Canot (participation : 5 €)
    - Le 5 avril : excursion au château de Joux. Inscription au CLA (participation : 5 €)
    - Le 7 avril à partir de 18 heures, pour clore la commémoration, des "diseurs" clameront des textes sur l'Esplanade des droits de l'Homme et un apéritif sera offert par la Ville de Besançon.
    Contact : Matts Eder Louis-Jean, tél. : 06 24 71 78 63

    RECIDEV
    Manifestation pour les journées de l'engagement, entre le 24 et le 30 mars (date à confirmer prochainement), en Franche Comté.
    Contact : RéCiDev, 3 av. du Parc (Planoise), 25000 Besançon, tél. 03 81 41 05 87, fax : 03 81 51 84 60, mél. recidev@wanadoo.fr, site www.recidev.fr.st
    Semaine de solidarité avec le peuple palestinien
    - Repas palestinien (samedi 22 mars, 19h45, Salle de la Malcombe, Besançon)
    - Concerts pour la Paix (mercredi 26 mars, Petit Kursaal, Besançon)
    Contact : AFPS (Association France Palestine Solidarité), Maison de quartier, 13 av. d'Île de France, Besançon.

    obtenir une franchise de TVA pour envoyer du matériel

    Très important :
    Tant d'erreurs sont faites dans ce domaine qu'on ne le répètera jamais assez : l'envoi de matériel dans un pays du Sud ou de l'Est est assez rarement une bonne solution et, en tout état de cause, ne doit être envisagé qu'avec de très grandes précautions.
    Pour mémoire, on rappellera brièvement quelques points (non exhaustifs) sur lesquels il est utile de se pencher avant d'envisager quoi que ce soit :
    - ce matériel répond-il à un besoin exprimé localement ?
    - est-il adapté au contexte local (économique, culturel, social, climatique, technologique, etc.) ?
    - ne va-t-il pas contribuer à créer une situation de dépendance ou d'assistanat (cf. maintenance, amortissement, effets psychologiques) ?
    - ne va-t-il pas court-circuiter l'économie locale ? Ou une politique locale ?
    - n'est-il pas possible (et plus judicieux…) de l'acquérir sur place ?
    - est-on certain du circuit logistique que le matériel va emprunter (dédouanement,etc.) ?
    - Une fois calculé l'ensemble des coûts induits par l'envoi (depuis l'acquisition en France jusqu'à l'installation sur place et sa mise en œuvre) cet envoi a-t-il toujours lieu d'être ?
    - etc.
    On ne saurait trop recommander de prendre contact avec des spécialistes, par exemple :
    - médicaments ou matériel médical : ReMeD (01 53 80 20 20, www.remed.org) ; CHMP (04 73 98 24 81, www.chmp.org).
    - livres : Culture et développement (04 76 46 80 29, www.culture-developpement.asso.fr).
    - l'envoi en général : Cap Humanitaire (03 20 53 20 64, www.caphumanitaire.org) ; Bioport (04 72 37 16 44, www.bioport.asso.fr).
    Par ailleurs, le Cercoop se tient également à votre disposition pour en discuter avec vous.

    Une association "à but humanitaire" veut acheter du matériel en France et l'envoyer dans un pays du Sud (Afrique, Amérique latine,...) ou de l'Est. Comment obtenir une franchise de TVA ?
    Condition : le matériel acheté doit être neuf et servir uniquement à l'objectif humanitaire fixé (donc, bien sûr, ne doit pas revenir sur le territoire français...).
    Démarche : Envoyer une "demande d'attestation d'autorisation d'achat en franchise de TVA", à la Direction des services fiscaux de son département (voir plus bas, dans les contacts) :
    Dans cet envoi :
  • spécifier les coordonnées de l'association et de son président, la période du projet, le lieu d'envoi du matériel, etc.
  • Annexer les statuts de l'association, la parution au JO, une attestation d'aide humanitaire (qui doit être visée par la mairie ou la préfecture) et tout document pouvant aider le dossier (ex. : décision de cofinancement de la part du MAE, d'une collectivité locale, etc.)
  • préparer une attestation :
    - titre : Attestation. Achat en franchise de TVA
    - adresse et contact du président de l'association
    - phrase du type : "nous sollicitons en franchise de TVA l'achat de [tel matériel] pour un prix de [X] euros, qui sera utilisé pour [telle mission + dates + lieu + destinataire]"
    - faire figurer la phrase suivante : "L'association s'engage à acquitter la TVA au cas où ces marchandises ne recevraient pas leur destination initiale ayant motivé la franchise sans préjudice de l'application des pénalités prévues aux articles 1725 à 1740 du Code général des impôts."
    NB : par précaution, prévoir un délai minimum de 3 mois pour le traitement du dossier.

    Contacts : Direction des Services Fiscaux :
    (Pour tous renseignements, demander la personne qui s'occupe des autorisations d'achat en franchise) - www.finances.gouv.fr
  • pour le Doubs : Direction des services fiscaux, 17 rue de la Préfecture, 25043 Besançon cedex, Tél : 03 81 65 32 00
  • pour le Jura : Direction des services fiscaux, Hôtel des Impôts, 2 rue Turgot, 39033 Lons Le Saunier Cedex, Tél : 03 84 43 46 00
  • pour la Haute-Saône : Direction des services fiscaux, Hôtel des Impôts, 14 Place du 11ème Chasseurs, BP. 379, 70014 Vesoul Cedex, Tél : 03 84 96 37 37
  • pour le Territoire de Belfort : Centre Atria, Avenue de l'espérance, BP. 447, 90008 Belfort Cedex, Tél : 03 84 57 83 00

    Autre contact utile : Direction régionale des Douanes de Franche Comté, Service réglementation, 8 rue de la Préfecture, 25000 Besançon, Tél. 03 81 65 24 24

    Fret - Prochains containeurs de groupage associatif : Mali (mars 2003), Sénégal, Togo et Cameroun (avril 2003). Bioport organise à Lyon, le 16 mai, une journée d'information sur le transport humanitaire. Présentation générale du transport par des professionnels (représentants de ports, aéroports, transitaires) ; puis ateliers axés sur le fret humanitaire : le transport par route sur les pays de l'Europe de l'Est, la réception des marchandises et le réacheminement dans les pays d'Afrique de l'ouest, l'acheminement de fret en situation d'urgence, le fret maritime sur les pays d'Asie du Sud Est.
    Contact : Estelle Sabatier ou Annabel Ligier, Bioport, Aéroport de Bron, Centre TIR, 69800 St Priest, tél. 04 72 37 16 44, télécopie 04 72 37 39 87, mél. bioport@wanadoo.fr, site www.bioport.asso.fr

  • Les lettres et bulletins précédents :

    N°10 - Décembre 2002 à Février 2003
    N°9 - Septembre à Novembre 2002
    N°8 - Juin à Août 2002
    N°7 - Mars à Mai 2002
    N°6 - Décembre 2001
    N°5 - Septembre 2001
    N°4 - Mars 2001
    N°3 - 3ème trimestre 2000
    N°2 - 2ème trimestre 2000
    Bulletin N°1 - 1er trimestre 2000
    Lettre de liaison - Eté 1999

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